> CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION ET D'ACCES AU SITE www.babettepouget.com

Préambule

L'Agence Babette Pouget a ouvert ce site pour l'information personnelle des internautes qui l’utilisent. L’accès et l’utilisation de ce site sont soumis aux présentes « conditions générales détaillées ci-après ainsi qu'aux lois et/ou règlements applicables.. La connexion et l’accès au site www.babettepouget.com implique l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes conditions générales.
L'Agence Babette Pouget se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes Conditions Générales et tous les éléments, produits ou services présentés sur le site.
L'ensemble de ces modifications s'impose aux internautes qui doivent consulter les présentes Conditions Générales lors de chaque connexion.
Le site Internet www.babettepouget.com et les présentes Conditions Générales sont soumises au droit français et sont rédigés en français.

Publication

Le site www.babettepouget.com est publié par :
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6 Square Villaret de Joyeuse
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Mail : contact@babettepouget.com

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Liens hypertextes

La mise en place d’un lien hypertexte vers le site www.babettepouget.com nécessite une autorisation préalable et écrite de L'Agence Babette Pouget.
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Sécurité

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Suspension ou interruption de l'accès L'Agence Babette Pouget pourra, à tout moment, limiter ou suspendre, temporairement ou non, votre accès au site www.babettepouget.com en cas : de violation de votre part, des présentes, sans préjudice de tous autres droits au profit de notre société, de problèmes techniques liés à l’infrastructure mise en place pour la mise en ligne et le fonctionnement du site.

En cas d’interruption définitive, vous vous engagez à détruire sans délai toute copie de notre site et/ou de son contenu.

Droit applicable

Le site Internet www.babettepouget.com et les présentes mentions légales sont soumis au droit français et le texte rédigé en français faisant foi.


 
 
 


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